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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INTELLIGENT TRANSPORT TECHNOLOGIES
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MOBILOPASS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOBILOPASS
INTELLIGENT TRANSPORT TECHNOLOGIES Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3217208
Date de dépôt :
25/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/03/2013
MOBILOPASS de INTELLIGENT TRANSPORT TECHNOLOGIES

Présentation de la marque MOBILOPASS

Déposée le 25 mars 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INTELLIGENT TRANSPORT TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOBILOPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-18 du 2 mai 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INTELLIGENT TRANSPORT TECHNOLOGIES domicilié(e) 6-10 Rue Troyon,92310 SEVRES - 92310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 006 523 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LOYER domicilié(e) 78 AVENUE RAYMOND POINCARE,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque MOBILOPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBILOPASS est expirée depuis le 25 mars 2013.

INTELLIGENT TRANSPORT TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : TIRE-BOUCHON , INTELLIGENT TRANSPORT TECHNOLOGIES IT.TECH , CITRON


INTELLIGENT TRANSPORT TECHNOLOGIES Société par Actions Simplifiée - 6-10 Rue Troyon,92310 SEVRES - 92310 - France - SIREN 443006523


CABINET LOYER - 78 AVENUE RAYMOND POINCARE,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-35

Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18

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